EHPAD Bouic-Manoury
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
Résidence BOUIC-MANOURY > MENTIONS LEGALES
Mentions légales
Ce site et tout le système web est la création et la propriété de le l'EHPAD Bouic-Manoury, en la personne de Sylvie SCHRUB, et de WeBéCréa, en la personne de Guillaume DEFRANCE. Toute reproduction totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit est formellement interdite.
Le contenu de ce site a été rédigé par le l'EHPAD Bouic-Manoury, dont les coordonnées sont les suivantes :
Direction de la publication :
l'EHPAD Bouic-Manoury
373, Rue Charles de Gaulle
Fauville-en-caux
76640 Terres-de-Caux
Tél :02.35.96.77.11
Fax :02.35.56.80.94
E-mail : residence.bouicmanoury@orange.fr
Ce site a été conçu et réalisé par WeBéCréa, dont les coordonnées sont les suivantes :
Conception du site :
WeBéCréa
432, la grande rue
76190 Valliquerville
N° SIRET : 512 218 223 00026 – Code APE : 6201Z
Courriel : guillaume.defrance@d-gdfmedia.com
Tél : 06.16.95.26.01
Site hébergé par:
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Conditions générales d'utilisation :
L'utilisation de ce site est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Le l'EHPAD Bouic-Manoury et WeBéCréa se réservent la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales. Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître de temps à autre. Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes. Avant d'entreprendre toute action sur la base d'informations trouvées sur notre site Web, vous devez vérifier auprès d'une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.
1. Propriété intellectuelle
1.1 Le site dans son ensemble, et notamment les données qui y figurent telles que marques, logos, photographies et graphismes sont protégés par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les lois sur la concurrence déloyale et les marques déposées.
1.2 Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l'usage personnel de l'utilisateur et ne peuvent être reproduits ou utilisés en tout ou partie pour servir à la création d'oeuvres dérivées.
1.3 Est toutefois autorisé :
- La reproduction partielle ou totale des textes après demande et autorisation préalable du l'EHPAD Bouic-Manoury et de WeBéCréa. Les photographies, textes et graphismes présents sur le site internet pourront être utilisés sur tout support permettant la présentation ou la promotion exclusive de WeBéCréa.
1.4 Ne sont pas autorisés :
- La reproduction ou l'utilisation, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site dans le cadre de la création d'oeuvres dérivées, que celles-ci soient de nature commerciales ou non, en dehors de la promotion directe des produits objet du site telle que définie au point 1.3.
1.5 Toute utilisation ou reproduction, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site, en dehors du cadre de la promotion directe des produits telle que définie au point 1.3, doit faire l'objet d'une demande préalable auprès du l'EHPAD Bouic-Manoury et de WeBéCréa.
1.6 Le non-respect de ces conditions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
2. Utilisation du site
2.1 Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, le l'EHPAD Bouic-Manoury et WeBéCréa ne peuvent garantir la compatibilité parfaite du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif et dépourvu de toute erreur.
2.3 L'utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Le l'EHPAD Bouic-Manoury et WeBéCréa ne pourront en aucun cas être responsables en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
3. Protection de la vie privée
3.1 Aucun 'cookie' n'est stocké sur l'ordinateur des visiteurs pour conserver une trace de leur visite lors de la navigation sur le site. Les données stockées par les serveurs dans leurs journaux de connexion (logs) se limitent au numéro d'IP et ne sont donc pas directement nominatives. Le visiteur peut être amené à communiquer volontairement des données personnelles en utilisant les formulaires de contact prévus ou en écrivant directement à une adresse électronique mentionnée sur le site. Les informations éventuellement fournies par les visiteurs ne seront pas transmises à des tiers.
Selon la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par voie postale à :
l'EHPAD Bouic-Manoury
373, Rue Charles de Gaulle
Fauville-en-caux
76640 Terres-de-Caux
Tél :02.35.96.77.11
Fax :02.35.56.80.94
Règlement général sur la protection des données
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont le l' EHPAD Bouic-Manoury utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l'URL suivante : @SEPSQUELETTE@URL_SITE@SEPSQUELETTE@ (ci-après le « Site »).
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d'être modifiée ou complétée à tout moment par le l' EHPAD Bouic-Manoury, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l'Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l'utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d'utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
DONNÉES PERSONNELLES
D'une manière générale, il vous est possible de visiter ce site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de nous transmettre ces informations.
Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. A ce titre en effet, nous pouvons être amenés dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, entreprise et fonction (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu'elles soient traitées, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu'aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le l' EHPAD Bouic-Manoury vous informe des points suivants :
1. Identité du responsable du traitement
Le responsable du traitement est le l' EHPAD Bouic-Manoury.
2. Finalités du traitement
Nous sommes susceptibles de traiter vos Informations Personnelles :
(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé (notamment : l'envoi de la Newsletter) ; et/ou
(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d'améliorer notre Site
3. Destinataires
Seul le l' EHPAD Bouic-Manoury est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels le l' EHPAD Bouic-Manoury fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni le l' EHPAD Bouic-Manoury, ni l'un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Site.
4. Durée de conservation
Vos Informations Personnelles sont conservées par le l' EHPAD Bouic-Manoury uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu'indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 24 mois.
5. Droits Informatique et Libertés
Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant via le formulaire ci-contre.
Droit d'accès et de communication des données
Vous avez la faculté d'accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à le l' EHPAD Bouic-Manoury, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d'un scan de votre titre d'identité valide ou d'une photocopie signée de votre titre d'identité valide. Votre demande pourra être adressée par courrier à l'adresse suivante :
l' EHPAD Bouic-Manoury
373, Rue Charles de Gaulle
Fauville-en-caux
76640 Terres-de-Caux
Tél :02.35.96.77.11
Fax :02.35.56.80.94
E-mail : residence.bouicmanoury@orange.fr
le l' EHPAD Bouic-Manoury sera en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
Vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (la « CNIL »).
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces
Droit de rectification des données
Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement des données vous concernant qui peuvent s'avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes. https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees
Droit d'opposition
L'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes :
Lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
Lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'opposition par le biais d'une demande écrite adressée à l'adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet
6. Délais de réponse
le l' EHPAD Bouic-Manoury s'engage à répondre à votre demande d'accès, de rectification ou d'opposition ou toute autre demande complémentaire d'informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l'Union Européenne
le l' EHPAD Bouic-Manoury vous informe qu'il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l'Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site (à l'exception du formulaire vous permettant d'exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par le l' EHPAD Bouic-Manoury).
le l' EHPAD Bouic-Manoury s'est préalablement assuré de la mise en oeuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d'usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s'est portée sur l'existence d'un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers.
8. Plainte auprès de l'autorité compétente
Si vous considérez que le l' EHPAD Bouic-Manoury ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet
POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES
Lors de votre première connexion sur le site web de le l' EHPAD Bouic-Manoury, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)
1. Informations générales sur les cookies présents sur le site de le l' EHPAD Bouic-Manoury
le l' EHPAD Bouic-Manoury pourra procéder à l'implantation d'un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d'améliorer l'interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêts. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication auprès de tiers sauf lorsque le l' EHPAD Bouic-Manoury a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur le site web de le l' EHPAD Bouic-Manoury, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.
2. Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment
Lors de votre première connexion sur le site web, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu'en poursuivant votre navigation sur le site web de le l' EHPAD Bouic-Manoury (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l'icône « X » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.
Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par le l' EHPAD Bouic-Manoury.
Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d'expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d'audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (auxquels le l' EHPAD Bouic-Manoury n'a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).
Les cookies de mesure d'audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l'utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l'amélioration de l'ergonomie du site web de le l' EHPAD Bouic-Manoury. Un outil de mesure d'audience est utilisé sur le présent site internet :
Google Analytics, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr
Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l'éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de le l' EHPAD Bouic-Manoury, notamment par l'intermédiaire d'un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site :
- Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
- LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
- Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l'utilisation des cookies ainsi que la politique d'utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#
- YouTube, dont vous trouverez l'aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l'opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l'ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu'une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
ATTENTION
Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d'altérer votre expérience d'utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, le l' EHPAD Bouic-Manoury décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Ces paramètres n'ont pas d'incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.
Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.
Le paramétrage de votre navigateur Internet
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :
- Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
- Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
- Internet Explorer :
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
- Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
- Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
